Photo1

Conseil communautaire du lundi 29 juin 2026

Le prochain Conseil communautaire se tiendra le lundi 29 juin 2026 à 20h, à la Halle d'Étain.

La séance est publique : les habitants du territoire sont les bienvenus.

Ordre du jour

Ressources humaines

  1. Élections professionnelles du 10 décembre 2026 – Détermination du nombre de représentants au Comité Social Territorial et fixation des modalités d'organisation
  2. Actualisation du tableau des effectifs
  3. Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité – service enfance-jeunesse / accueil

Finances – Décisions modificatives

  1. Budget Général n°14900 – Admission en non-valeurs
  2. Budget Annexe Ordures Ménagères n°14913 – Décision Modificative n°1 – Rectification du résultat de fonctionnement reporté (002)
  3. Budget Annexe Ordures Ménagères n°14913 – Créances éteintes
  4. Budget Annexe ZACS n°14916 – Décision Modificative n°1 – Rectification du résultat d'investissement reporté (001)
  5. Budget Annexe ZAEC n°14917 – Décision Modificative n°1
  6. Remboursement des frais engagés par les agents pour le compte de la collectivité – cadre et modalités

Vie des services à la population

  1. Saison culturelle de la Halle d'Étain – Orientations et tarifications

Subventions et partenariats

  1. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des Délégués Départementaux de l'Éducation Nationale (DDEN) de la Meuse
  2. Subvention 2026 au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) de la Meuse
  3. Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre Socioculturel d'Étain et sa Région pour l'organisation d'un ALSH adolescents du 6 au 31 juillet 2026

Gouvernance et fonctionnement institutionnel

  1. Désignation de représentants au sein de l'Association Petite Enfance du Pays d'Étain (APEPE)
  2. Second arrêt du Projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
  3. Débat sur les conditions d'exercice du droit à la formation des élus communautaires
  4. Débat sur l'opportunité d'élaborer un pacte de gouvernance pour le mandat 2026-2032

 

📍Lieu : Halle d'Étain
📅Date : lundi 29 juin 2026, à 20h00